Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS FRANCINE D'ARNAUD
PAVILLON BAIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93453868
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2003

Présentation de la marque MAISONS FRANCINE D'ARNAUD

Déposée le 4 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAVILLON BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS FRANCINE D'ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAVILLON BAIN domicilié(e) Les Coques - R.N. 7 B.P. 23, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 451 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque MAISONS FRANCINE D'ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS FRANCINE D'ARNAUD est expirée depuis le 4 février 2003.

PAVILLON BAIN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS FRANCINE D'ARNAUD , maisons NOMA Maisons NOMA , PAVILLON BAIN


PAVILLON BAIN (S.A.R.L.) - Les Coques - R.N. 7 B.P. 23, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 312451628


CABINET DAWIDOWICZ Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Constructions métalliques Constructions non métalliques Finances, à savoir produits financiers pour l'immobilier à destination de la défiscalisation, de constitution de patrimoine ou de capital retraite.Epargne Constructions, à savoir services de construction et de maintenance de propriétés immobilières Service de location à savoir administration locative de maisons, conseil de construction, administration de biens

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.